MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site jeanlouisetfils.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site jeanlouisetfils.fr impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le site jeanlouisetfils.fr est édité par :
Benoit JEAN-LOUIS
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Siège social :
34 RUE MICHEL DE MONTAIGNE
24450 LA COQUILLE
SIRET : 479 108 110 00038
Email : jean-louis-et-fils@orange.fr
Responsable de la publication : Benoit JEAN-LOUIS
Conception du site
Le design et la réalisation du site ont été effectués par La Maison M.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Site : ovhcloud.com
Accessibilité
Le site jeanlouisetfils.fr est accessible aux utilisateurs 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site jeanlouisetfils.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Les informations présentes sur le site jeanlouisetfils.fr sont fournies à titre indicatif.
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Liens hypertextes
Le site jeanlouisetfils.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne saurait être responsable de leur contenu.
Cookies
La navigation sur le site jeanlouisetfils.fr peut entraîner l’installation de cookies sur le terminal de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier permettant d’enregistrer des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site internet.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies.
